Description

Suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-02TBP, une nouvelle consultation est lancée. Objet des fournitures : Fourniture de plants végétaux pour plantations bocagères, agroforesteries intra parcellaires et petits boisements. Il s'agit plus spécifiquement de la fourniture de plants feuillus, résineux et fruitiers destinés à des « plantations de haies bocagères et agroforesteries intra parcellaires et petits boisements », pour 30 à 120 planteurs par an. Les catégories de plants et les normes de hauteur imposées sont précisées dans le bordereau des prix unitaires. Les exigences quant à la qualité, l’origine des plants et les modalités de conditionnement sont détaillées en partie 9 – Clauses Techniques du Cahier des clauses particulières (CCP). Lieu de livraison : Plusieurs lieux dans le département de Loire-Atlantique (44). Les points de livraison seront mentionnés dans chaque bon de commande. Conditions de livraison : Présence de deux personnes de l'entreprise titulaire du marché, lors de la livraison des végétaux pour aider au déchargement , à la répartition et à la disposition des colis. Périmètre de l'accord-cadre Le présent accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité par an : - Minimum : 12 500 plants soit 50 000 plants sur 4 ans ; - Maximum : 50 000 plants soit 200 000 plants sur 4 ans. Un planteur peut commander de 10 à plusieurs milliers de plants. La commande moyenne de végétaux, par planteur, est de 200 jeunes plants. Cette information est donnée à titre purement informatif. Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnisation si ce maximum n’est pas atteint.