Description

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel, dont les modalités sont fixées à l'acte d'engagement

Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant Ht maximum annuel, dont les modalités sont fixées à l'acte d'engagement. Il s'agit d'un nouveau besoin donc pas de consommations antérieures disponibles. Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français. Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de consultation