Description

Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées destinées à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la Régie PALM BUS de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.P.L.).

Informations complémentaires

5) Complément aux rubriques 5.1.11 (Documents de marché) : Les opérateurs économiques trouveront tous les renseignements utiles dans le dossier de consultation des entreprises (DCE), dont les pièces sont d’application stricte. Pour obtenir tous renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique qui leur seraient nécessaires pour l'élaboration de leur proposition, ils transmettront leurs questions via le profil d'acheteur de façon à parvenir à destination 10 jours calendaires avant la date et l'heure limites de réception des propositions. 6) Complément aux rubriques 5.1.12 (Langues) : Si les documents visés devant être fournis par les candidats ne sont pas rédigés en langue française, il est demandé que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français. 7) Complément aux rubriques 5.1.12 (Date limite de réception des offres) : Les plis devront être transmis par voie dématérialisée. La remise sur support papier est proscrite. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites fixés à la rubrique 5.1.12 ne seront pas retenus. Les opérateurs économiques trouveront tous les renseignements quant aux modalités de dépôt de leur pli dans le Règlement de la Consultation. A ce stade de la procédure, aucun pli n'est attendu pour le lot F. En effet, conformément aux dispositions de l’article R. 2122-8 du CCP sur les « mini-petits lots », ce lot sera passé sans publicité ni mise en concurrence préalables. 8) Complément aux rubriques 5.1.15 (Techniques) : Les prix des prestations faisant l'objet du marché sont unitaires. 9) Le marché comporte des conditions particulières d’exécution, entre-autres des clauses environnementales (loi AGEC) qui sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.