Description

Le présent accord-cadre consiste en la fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour organes de transfert et vérins de tous les engins techniques de la Métropole Aix-Marseille Provence.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.