Description

Fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement, viabilité hivernale de la Ville de Paris

Informations complémentaires

Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP.