Description

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules utilitaires légers IVECO à motorisation GNV et électrique

Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire qui sera traité à prix unitaires à bons de commande (sur bordereau des prix unitaires et sur bordereau des remises) avec un seuil minimum de 150 000 euros HT et un seuil maximum de 1 500 000 euros HT sur la durée de 36 mois. Le marché n'est pas reconductible. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. Par ailleurs le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.