Description

FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE MARQUE EQUIPEMENTIER POUR VEHICULE BERLINES LEGERS ET VEHICULES UTILITAIRES LEGERS - Groupement de commandes Ville de Grasse et C.A.P.G. - RELANCE

Informations complémentaires

Réalisation de prestations similaires Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Modification du contrat Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché).