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Appel d'offres
Clôturé

FOURNITURE DE PEINTURE ET PRODUITS DERIVES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE NEVERS

58 - Nièvre (Bourgogne-Franche-Comté)
Fournitures
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre

Description

Il s’agit de peinture bâtiment, d’antirouille, de résine tel que les peintures de sol, le traitement du bois, les toiles de verre….

Informations complémentaires

Variantes libres : Les candidats peuvent proposés en variante une autre gamme de produits qui devra répondre aux caractéristiques minimales du CCP L’accord cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2026. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, soit jusqu’au 31 décembre 2029 maximum. Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code conclu dans la limite d’un montant maximum sur la durée maximale du marché reconductible de la somme restante non consommée au 31 décembre, 3 fois pour l’an à chaque fois Montant maximum sur la durée maximale du marché 100 000 € HT L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

Publié le 27 oct. 2025
Clôturé le 25 nov. 2025, 12:00

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