Description

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes (hormis pour le lot n°1) avec le CCAS, la Ville de Boulogne sur Mer est le coordonnateur de ce groupement. Accord-cadre à bons de commandes conclu avec montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification, renouvelable tacitement, trois fois, par période de douze mois