Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée, mono-attributaire. Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lot 1 montant maximum HT/an : 40 000,00 euro(s) Lot 2 montant maximum HT/an : 8 000,00 euro(s)

Informations complémentaires

Echantillon demandé pour chaque lot. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'opération est financée par les fonds propres de la Ville. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payés dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures