Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRJ26 Lot 1 - FOURNITURE DE VIENNOISERIES POUR LA MAIRIE DE TARBES, LA CENTRALE DE RESTAURATION ET L'ALSH OASIS DES JEUNES. Lot 2 - FOURNITURE DE PETITS PAINS POUR LA CENTRALE DE RESTAURATION. Lot 3 - FOURNITURE DE PAINS POUR LA CENTRALE DE RESTAURATION. Lot 4 - FOURNITURE DE PAIN POUR LES ALSH JEUNESSE. Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Marchés réservés : NON L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Fonds propres de la ville de Tarbes. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543 64010 Pau Tél : 0559849440 Fax : 0559024993Mel : greffe.ta-pau@juradm.fr Web : http://greffe.ta-pau.juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges, 103 bis, rue Belleville , BP 952 33063 Bordeaux Tél : 0557019751Mel : jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr Web : http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus