Description

La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau des Prix (BP).

Informations complémentaires

La procédure est menée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de La Roche-sur-Yon et les communes de La Ferrière, Mouilleron-le-Captif, et La Chaize-le-Vicomte. La coordination du groupement de commandes est assurée par la Ville de La-Roche-sur-Yon. Les documents à produire par les candidats, les modalités de transmission des offres et de demandes de renseignements, ainsi que les critères d'analyse sont précisés dans le règlement de la consultation. En application des dispositions de l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, l’exécution du marché comportera une clause d’insertion professionnelle obligatoire.