Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Pour les lots 1 à 8, il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à titre accessoire, à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non prévues au Bpu. Pour le lot 9, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Lots 1 à 8 : chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Lot 9 : ce lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)