Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La consultation s'inscrit dans le cadre d'un Groupement de commandes entre les Villes de Bihorel, Bois-Guillaume, Cléon, Darnétal, Elbeuf-Sur-Seine, Rouen, Saint Pierre Les Elbeuf, et les CCAS de Rouen et Elbeuf-Sur-Seine. Le montant total maximum, sur la durée de l'accord-cadre, tous membres du Groupement confondus, est de 2.079.000 euro(s) HT (pour le détail, par membre du Groupement et par période de l'accord-cadre, il convient de se référer à l'article 4 de l'acte d'engagement qui figure dans le Dossier de Consultation des Entreprises)