Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels, de matériaux, et d'outillages divers pour les travaux d'entretien des patrimoines de la ville d'Aubervilliers.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un (1) an, trois (3) fois au maximum, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, le titulaire est informé dans un délai d'un (1) mois au plus tard avant la fin de la période d'un an en cours de laquelle intervient cette notification.