Description

Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an La date indiquée pour la durée à compter du 13/12/2026 est une date donnée à titre indicatif

Informations complémentaires

Forme juridique du groupement, règlement du marché et critères de sélections des candidatures : Cf. règlement de consultation. Retrait des dossiers de consultation, dépôt des offres et renseignements complémentaires : via la plateforme Consultez la liste des marchés publics | Pau Agglomération - Réf. Smtd 26/02 L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique