Description

Accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Le marché est composé de 4 lots : LOT1 - Matériels sportifs divers et matériels pédagogiques hors matériels spécifiques Escalade Roller Tir à l'arc et Sarbacane (mini : 40 000 euro(s) HT/maxi : 120 000 euro(s) HT) LOT2 - Matériels de Tir à l'Arc et Sarbacane et matériels spécifiques associés (mini :1000 euro(s) HT / maxi : 4000 euro(s) HT) LOT3 - Matériels de Roller et matériels de sécurité et spécifiques associés ( mini : 1000 euro(s) HT / maxi : 4000 euro(s) HT) LOT4 - Matériels d'Escalade et matériels de sécurité et spécifiques associés (mini : 15000 euro(s) HT / maxi : 60 000 euro(s) HT) Les montants minimum et maximum de tous les lots s'entendent pour une période de 24 mois