Description

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fourniture de manuels scolaires, fichiers et ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles, et de livres non scolaires pour les accueils...(voir DCE)

Informations complémentaires

Durée: voir documents du marché. Autres informations complémentaires: Durée: voir documents du marché. Conformément à l’article R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est passé par procédure adaptée. Négociation : Les modalités et le périmètre de la négociation sont mentionnés au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve également la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans mener de négociation. Condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises : Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://demat-ampa.fr. Condition de remise des offres : Conformément à la législation, à compter du 1er octobre 2018, les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. L'adresse de la plateforme de dématérialisation de la ville d'Eysines est https://demat-ampa.fr Les modalités et stipulation de remise des offres sont stipulées au règlement de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'inscription des entreprises pour l'accès au dossier de consultation des entreprises (DCE) d'un marché n'est plus obligatoire. Les candidats sont donc désormais en mesure de télécharger le DCE via la plateforme de dématérialisation susmentionnée de façon anonyme. Toutefois, pour les entreprises ne souhaitant pas s'identifier, les informations suivantes ne pourront leur être communiquées : modification ou précision apportée au DCE en cours de consultation, publication d'un avis rectificatif, réponses apportées aux questions des candidats en cours de consultation. C'est donc désormais aux entreprises de faire le nécessaire pour se tenir au courant des évolutions de la consultation, soit du marché, notamment par le biais de la plateforme. Renseignements complémentaires : Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation seront envoyés aux opérateurs économiques 5 jours calendaires au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande 7 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le marché n’inclut pas de considérations sociales mais des considérations environnementales. Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : les adresses relatives aux instances chargées des procédures de recours et du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours sont stipulées au dossier de consultation des entreprises. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Quantité maximum de commande (Lot 1 “Fourniture de manuels scolaires, fichiers et ouvrages de litterature jeunesse pour les écoles.”): Aucun montant minimum de commandes n’est prévu dans le présent lot. Quantité maximum de commande (Lot 2 “Fourniture de livres non scolaires pour les accueils collectifs de mineurs péri et extrascolaires et les écoles”): Aucun montant minimum de commande n'est prévu dans le présent lot.