Description

La présente consultation concerne la fourniture de livres pour les Bibliothèques et les écoles primaires de Nancy et l’acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l’usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles. Lieu d’exécution : La Bibliothèque Stanislas, la Médiathèque et les Bibliothèque et les écoles primaires de la Ville de Nancy. La procédure de passation utilisée est l'Appel d'Offres Ouvert (AOO). Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront exécutées selon la technique d’achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande selon les modalités prévues par les stipulations du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.