Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres non-scolaires, et plus particulièrement de romans et ouvrages de littérature, de documentaires courants et spécialisés à destination des publics adultes, de romans, d'ouvrages documentaires, d'albums et de contes à destination des publics jeunesse. Il est précisé que ces livres sont destinés au prêt ; le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la loi n°2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du droit de prêt en bibliothèque