Description

- Lot 5 : Livres de fiction et documentaires édités en langues étrangères Les prestations définies au C.C.P sont réparties en 1 lot. Le présent lot est passé dans le cadre d'une procédure distincte de la consultation principale, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://amiens.fr/marchespublics Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRE23 Valeur estimée hors TVA : entre4 000,00 euro(s) et 24 000,00 euro(s) Lot 05 - Livres de fiction et documentaires édités en langues étrangères Modalités d'ouverture des offres : Date: 08 avr. 2026 Lieu : Amiens Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier 80011 AmiensCedex 01 Tél : 0322336170 Fax : 0322336171Mel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique