Description

Le marché a pour objet la fourniture de lait standard liquide pour les nourrissons (sans pathologie nécessitant une formule spécifique) de 1er âge des établissements du GHT de la Bourgogne Méridionale. Les établissements concernés sont les Centres Hospitaliers de Mâcon et du Pays Charolais-Brionnais (site de paray-Le-Monial).

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec un maximum de trois opérateurs économiques, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures recevables et d’offres régulières. Il est conclu sans minimum et avec un maximum, fixé en valeur à 25 000,00 € HT, sur la durée totale de l’accord- cadre. Le maximum de 25 000,00 € HT constitue le plafond global de l'accord-cadre, toutes commandes confondues et tous titulaires cumulés.