Description

Fourniture de jeunes plants, bulbes, arbres, plantes vivaces et plantes aromatiques pour les besoins de la serre du SIVOM de la Communauté du Béthunois - alloti en 5 lots : Lot n°1 : Plants issus de semis, plants issus de boutures, feuillages et graminées Lot n°2 : Bulbes Lot n°3 : Arbres, arbustes Lot n°4 : Plantes vivaces Lot n°5 : Plantes aromatiques

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre prend effet à compter de l'accusé de réception de sa notification par le titulaire pour une durée initiale de 12 mois. Il est reconductible 1 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre est de 24 mois. Concernant le lot n°1 Plants issus de semis, plants issus de boutures, feuillages et graminées: Le montant maximum annuel de commandes est de 45 000,00 euros HT. Concernant le lot n°2 Bulbes: Le montant maximum annuel de commandes est de 10 000,00 euros HT. Concernant le lot n°3 : Arbres, arbustes: Le montant maximum annuel de commandes est de 23 000,00 euros HT. Concernant le lot n°4 Plantes vivaces: Le montant maximum annuel de commandes est de 24 000,00 euros HT. Concernant le lot n°5 Plantes aromatiques: Le montant maximum annuel de commandes est de 3 000,00 euros HT.