Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP

Informations complémentaires

Les marchés débutent à partir de la date de notification (du 25/03/2024 au 04/06/2024) jusqu'au 28/02/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum. Lots déclarés infructueux : 1-9-11-14-23-29-30-31-42-43-45-54-63 Lots déclarés sans suite : 8-15-33-36-46-55-65-66-67-68 L'accord-cadre est passé avec un maximum en quantités pour chaque lot, explicité en euros au stade de l'attribution. Les montants maximum Ht ci-avant correspondent pour chaque titulaire à la somme des montants maximum de chaque lot qui lui est attribué