Description

La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits, légumes et légumineuses pour les restaurants de la Métropole de Lyon et de l'Institut Départemental Enfance et Famille (IDEF). Ces accords-cadres à bons de commande font l'objet de 3 lots : - Lot 1 : Fruits et légumes bruts frais et tous les produits de 4ème et 5ème gamme autres que ceux issus de l'agriculture biologique, - Lot 2 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et en conversion, - Lot 3 : Fruits, légumes et légumineuses de 2ème, 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique et en conversion

Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande. Le marché est conclu pour une durée de deux ans ferme, reconductible une fois pour la même durée. Le candidat peut exercer : > référé contractuel (art L551-13 et s., R551-7 et s. du code de justice administrative). > recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'état 358994 du 4/04/2014)