Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet la fourniture de fromages spécifiques pour deux établissement de la Chambre des métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine, notamment pour leurs ateliers pédagogiques : CMA LOT ET GARONNE (47) et CMA DES DEUX SEVRES (79)

Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle est postérieure. Le contrat pourra être renouvelé tacitement 3 fois par période de 12 mois. Les conditions de renouvellement du contrat sont précisés dans le DCE. les deux lots constitue des petits lots (en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique) dans le cadre procédure passée en d'appel d'offres intitulée 2025-081 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE et mise en ligne préalablement