Informations complémentaires

DCE téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr En mode DUME : les soumissionnaires candidatent avec leur n° de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC article 3) Remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.marches-securises.fr. Pas de signature électronique. En cas de problème d'inscription, de téléchargement et au moment du dépôt des offres sur www.marches-securises.fr, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27 - Clause de négociation prévue (RC article 4) - Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures - Durée : 1 An(s) à compter de la notification + 1 reconduction tacite d’1 an soit une durée total de 2 ans - Montants maximum annuels par lot : lot 1 = 6 000,00 € HT / lot 2 = 60 000,00 € HT / lot 3 = 3 500,00 € HT / lot 4 = 3 500,00 € HT - Echantillons à remettre : voir détail art.3 du RC