Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://grandlyon.marches-publics.info/bron Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRK26 Valeur estimée hors TVA : entre3 500,00 euro(s) et 14 000,00 euro(s) Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : possible renouvellement avec autres lots en juillet 2027 L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0487635000 Fax : 0487635250Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Relance du lot suite à défaillance du titulaire