Description

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/043 - Fourniture de de DMS pour angioplastie et coronarographie.

Informations complémentaires

Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 14 Mai 2025. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 15 mai 2025. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 14 Mai 2028. Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité - 50 % à + 300 % des quantités annuelles estimées à l'article 1.6 du CCAP, selon les articles R2162-2.2°, R2162-4-1 et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe au CCTP : Catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 300%. Pour le lot 39, il pourra faire l'objet d'un dépôt vente - il faudra signer un contrat de mise en dépôt et son annexe (modèle joint au DCE) à la signature du marché le cas échéant. Quand les dispositifs médicaux demandés sont inscrits sur la liste des LPP, nous souhaitons que seuls des produits LPPR nous soient proposés. Dans le cas contraire, l'offre proposée pourra être déclarée inacceptable (article L2152-4) et rejetée sans être analysée techniquement. La présentation de variantes n'est pas autorisée. Prestations supplémentaires: Sans objet Remise de Spécimen : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché (voir article 6 du RC) Fourniture d'échantillon pour les essais : Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots (sauf le lot 42 où les quantités annuelles sont beaucoup trop faibles). Les essais se dérouleront entre Septembre 2024 et Décembre 2024 (voir article 7 du RC) Jugement des offres : Pour l'analyse des offres, l'HNFC procédera par étapes (voir article 8 du RC) - 1ère étape : Etude de l'offre technique - 2ème étape : Classement des offres financières - 3ème étape : Tests - 4ème étape : attribution du marché :