Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2023 ou de sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31/03/2024. Les notifications de l'ensemble des marchés issus de la présente consultation s'étalent du 21/12/2023 au 21/02/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme ou jusqu'à l'atteinte du maximum de la période considérée. Dans ce dernier cas, l'accord-cadre est réputé reconduit à la date de notification du bon de commande, ou marché subséquent le cas échéant, dont le montant ou les quantités excèdent le maximum de la période en cours. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est 28 mois. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un maximum. Lot déclarés infructueux : 7-11-12-22-32-33-43-45-49-87. Les accords-cadres sont passés avec un maximum en quantités pour chaque lot, explicité en euros au stade de l'attribution. Les montants maximum Ht présentés ci avant correspondent pour chaque titulaire à la somme des montants maximum de chaque lot qui lui est attribué