Description

Le marché est décomposé en 30 lots distincts. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.