Description

Le présent marché est une PAN, Procédure Avec Négociation (après appel d'offres infructueux) passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 25 675 000 euros HT pour la durée totale du marché, selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties en 4 lots, traités par marchés séparés. Le détail des produits se trouve dans le catalogue des besoins. Le marché est conclu pour une période unique d'environ 35 mois, soit de la date de notification au 31 janvier 2029.