Description

Le présent marché est une PAN, procédure avec négociation (après appel d'offres infructueux) sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum de 4 500 000 euros HT pour la durée totale du marché, selon les articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période unique de 31 mois, soit de la date de notification au 30 juin 2026. Le détail des lots, les caractéristiques et les quantités prévisionnelles pour la durée totale du marché, sont indiqués dans le catalogue des besoins.