Description

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance du lot 43 suite infructuosité : Enclouage centromedullaire fémoral verrouillable Clou trochantéro-diaphysaire Inox avec visserie. Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d'une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l'économie du marché ne soit pas modifiée : - Par des innovations thérapeutiques - Et/ou par des nouvelles recommandations de la matériovigilance ou de la sécurité sanitaire - Et/ou par l'ouverture ou l'extension d'activité de nouveaux services - Et/ou par la fermeture ou la suppression d'activité de services