Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Les catalogues seront demandés dans le cadre de l'exécution (voir CCAP). La durée indiquée est une durée maximale tous lots confondus. Les délais de chaque lot sont précisés dans le CCAP