Description

Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 6 collèges du groupement, sur la zone 4 - Relance Afin de procéder à la passation de marchés publics de denrées alimentaires, un groupement de commandes a été constitué entre le Département des Landes et les Etablissements publics locaux d’enseignement (EPLE) suivants : liste des collèges du groupement (annexe 1 AE). Relance des lots n°3, 13, 16, 22, 30 et 33 suite aux déclarations sans suite pour cause d’infructuosité dans la cadre de la précédente consultation 2025COLL0484 : - Lots n°3 : absence d’offre - Lots n°13, 16, 22, 30 et 33 : seules des offres irrégulières ont été remises

Informations complémentaires

Les montants maximums indiqués comprennent la période initiale ainsi que les périodes de reconductions Pour les lots n°3, 16 et 22, les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux (2) ans fermes à compter de la date de notification. Pour les lots n°13, 30 et 33, les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale d’un (1) an ferme à compter de la date de notification. Les lots du présent accord-cadre sont des marchés publics de fournitures passés sous la forme d’accords-cadres mono et multi attributaires avec émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du CCP. Pour l’ensemble des lots, les accords-cadres sont passés sans montants minimums. Pour l’ensemble des lots, les accords-cadres sont passés avec un montant maximum. Le présent accord-cadre ne comporte pas de Prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Aucune PSE ne peut être présentée. Pour les lots n°3, 16 et 22, les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux (2) ans fermes à compter de la date de notification. Pour les lots n°13, 30 et 33, les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale d’un (1) an ferme à compter de la date de notification.