Description

Dans un premier temps la Collectivité européenne d'Alsace souhaite acquérir des conteneurs semi-enterrés de collecte des déchets ménagers afin d’équiper certaines aires de repos du tronçon Nord de l’A35 (aires de repos de Langraben, Peffermatt et Roeschwoog) et n’exclut pas la possibilité d’équiper d’autres sites.

Informations complémentaires

Les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d’exécution de l'accord-cadre. Pour obtenir les renseignements afin d’effectuer cette visite, ils devront s’adresser à M. DIVOUX Julien, dont les coordonnées sont les suivantes : téléphone : 03 68 33 81 81, courriel : julien.divoux@alsace.eu. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord cadre pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, soit une durée globale (période initiale et périodes de reconduction comprises) de 4 ans. L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel fixé en valeur. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 200 000 € HT, soit 240 000 € TTC. Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction éventuelle. Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : mi-février 2026.