Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est le CHU de Bordeaux, Monsieur LE DIRECTEUR (Etablissement support du GHT Alliance Gironde) Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (Etablissements support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 7, 17, 18, 19 et 20 (lots multi-attributaires) qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités estimatives sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les seuils sont indiqués en quantité au sein des documents de la consultation