Description

Le Département souhaite contribuer à la qualité nutritionnelle et gustative des repas préparés par l'Unité Préparation Culinaire (UPC) et servis dans les collèges représentant une moyenne de 3500 repas par jour. Le présent marché concerne la fourniture de charcuterie, saucisserie et charcuterie sèche dénomination « Produits de Montagne » ou la mention nationale « Montagne » ou équivalent dans le cadre d'une démarche de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture, et issus d'un mode de production respectueux de l'environnement, et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire. Au delà des montants maximums de commandes fixés pour chaque lot, le montant de commandes estimé pour 1 année est 15 000 euro(s) HT pour le lot 2 (basés sur les commandes des marchés précédents). Ce lot 2 est relancé suite à déclaration sans suite de la première procédure adaptée

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Elle ne concerne que le lot 2. Se référer au règlement de la consultation notamment pour plus de détails. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/03/2026. Les quantités estimatives sont indiquées au sein du DQE. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction