Description

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de couches jetables pour les besoins de : - l'EAJE "Abri'Co" et l'EAJE "Arc en ciel" gérées par le CCAS de Brignais, - le multi-accueil "Les Galipettes", la micro-crèche "Léonie" et la crèche familiale gérées par la commune de Chaponost, - le multi-accueil "la petite Comp'Agny" géré par la commune de Montagny, - le multi-accueil "Poisson lune" géré par la commune de Vourles. Ces entités ont constitué un groupement de commandes par convention en date du 10 octobre 2024. La commune de Chaponost est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu'à la signature et notification du marché. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Remise d'échantillons obligatoire (voir article 5.2 du règlement de consultation). Des sous-critères sont retenus pour le jugement des offres et indiqués à l'article 7.2 du Règlement de la consultation. Durée de 12 mois, reconductible trois fois