Description

Fourniture de carburants et combustibles

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Groupement de commandes Mairie d'Aurillac (coordonnateur), Centre Communal d'Action Sociale et Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation