Description

FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DÉRIVÉS POUR LA VILLE D’HAZEBROUCK

Informations complémentaires

Durée: voir documents du marché. Le présent marché a pour objet la fourniture de bois, panneaux de bois et dérivés pour la Ville d’HAZEBROUCK. Tous les bois seront issus de forêts certifiées PEFC ou FSC ou équivalent attestant que les bois proviennent d’une forêt durablement gérée. Le candidat devra produire les certificats ou les justificatifs correspondant en cours de validité et établis en son nom propre. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dont l’exécution s’exerce par bons de commande, sans remise en compétition lors de leur attribution et par marchés subséquents sous forme de devis, en application des articles R.2162-1 à R.2162-9 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Montant et durée du marché : L’accord-cadre est conclu pour une durée de 36 mois ferme. Le marché se termine à l’issue des 36 mois ou lorsqu’il a atteint le montant maximum HT. La date de début de l'accord-cadre est prévue le 21 février 2026 ou le jour de la notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement au 21 février 2026, pour une durée de 36 mois ferme. La date de fin prévisionnelle de l'accord-cadre est prévue le 20 février 2029. Si le montant maximum était atteint avant cette échéance, le marché serait caduc et une nouvelle procédure serait lancée. Sans montant minium HT - Montant maximum HT pour toute la durée du marché : 120 000 euro(s) Négociation : L’Acheteur se réserve la possibilité d'engager une négociation si elle l'estime nécessaire avec l’un ou l’ensemble des candidats. Cette négociation pourra porter sur l’ensemble des points de l’accord cadre (prix ou technique). L’accord cadre pourra également être attribué sur la base des offres initiales sans négociation conformément à l’article R.2123-5 du Code de la Commande Publique. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Quantité maximum de commande (Marché): Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dont l’exécution s’exerce par bons de commande, sans remise en compétition lors de leur attribution et par marchés subséquents sous forme de devis, en application des articles R.2162-1 à R.2162-9 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre est passé sans montant minimum HT mais avec un montant maximum HT en vertu de l’article R.2162-4-2° pour toute la durée du marché, soit 120 000euro(s).