Description

La présente consultation concerne la fourniture d'articles de bureau (petites fournitures de bureau, tampons, écriture, correction, classement, archivage, blocs, cahiers et présentation de documents...) pour les besoins de Loire Forez agglomération et de Loire Forez Tourisme

Informations complémentaires

Contrat réservé : uniquement pour le lot 2 En application des articles L. 2113-12 à L. 2113-14 du code de la commande publique, la présente consultation est réservée aux structures du secteur adapté et protégé mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr