Veillio Fouilles archéologiques préventives préalables aux aménagements du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) - Phase 2 - Secteur Hôtel de Ville à Angoulême (16000)
16 - Charente (Nouvelle-Aquitaine)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15 Rue de Blossac - Hôtel Gilbert - BP 541 - 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr - http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Publié le 24 avr. 2024 Clôturé le 14 mai 2024, 12:00
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