Description

Formations secours à personne/incendie de l'Université d'Angers Le présent accord cadre a pour objet la mise en oeuvre de prestations de formation de secours à la personne et de formation incendie à l'Université d'Angers. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique