Description

Le marché porte sur l'organisation, le déploiement et l'évaluation de formations aux Premiers Secours en Santé Mentale (module standard et module jeune) au sein de la « communauté universitaire » regroupant les étudiants et professionnels des établissements d'enseignement supérieur membres, associés et partenaires de la ComUE Lyon Saint-Etienne.

Informations complémentaires

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles L. 2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur indiqué pour chaque lot, en euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre cadre, conformément à l'article R2162-4 du code dela commande publique.