Description

Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 3° - Services sociaux - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publique) Allotissement (Article R2113-1 à R2113-3 du code de la commande publique). Mono-attributaire. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RC. Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du RC. Les prestations de formation commenceront le 5 février 2025, la période entre la notification et la date de démarrage des prestations est une période préparatoire. Le marché débute à la notification. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : le 17/09/2024 à 9H à Lille, La séance n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. qu'après que les personnes publiques seront devenues compétentes à cette fin. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les montant indiqués aux rubriques "valeur estimées" sont les montants maximums