Description

Le présent marché a pour objet l'organisation et l'animation d'un dispositif d'apprentissage de la langue française au bénéfice des signataires du CIR ainsi que son suivi administratif et opérationnel.

Informations complémentaires

Le présent marché est passé selon une procédure adaptée conformément aux articles L. 2123-1 et R. 2123 1 alinéa 3 du code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-6 et R à 2162-14 du code de la commande publique.