Description

Formation en langue à destination des adultes

Informations complémentaires

La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s) An(s), à compter du 17/01/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Les accords-cadres sont reconductibles de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Les délais d'exécution des prestations concernées sont fixés dans chaque bon de commande.