Description

Exploitation des ouvrages des eaux pluviales

Informations complémentaires

modalités de financement indiquées dans RC. Garanties financières indiquées au CCAP. Pas de forme imposée pour le groupement, mais mandataire solidaire. le montant maximal correspond aux montants maximum pour la totalité des reconductions. La notation et les sous-critères sont définis dans le RC. Les informations relatives aux recours sont indiquées au RC